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Marques déposées par la société Dominique MOREAU
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CONCORDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCORDANCE
Dominique MOREAU

Numéro de dépôt :
3889831
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
CONCORDANCE de Dominique MOREAU

Présentation de la marque CONCORDANCE

Déposée le 19 janvier 2012 par la société Dominique MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCORDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société Dominique MOREAU domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 678 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOREAU, Mle MOREAU DOMINIQUE domicilié(e) 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France.

La marque CONCORDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCORDANCE est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Dominique MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : WTC1 & WTC2 ( WORLD TRADE CENTER) SOPHIA ANTIPOLIS , LIDÉ KRÉYOL , WORLD TRADE CENTER NICE COTE D'AZUR RIVIERA , BUREAU SERVICE WTC2 , Grande Loge Alliance des Loges Régulières Françaises , Grande Loge Alliance Maçonnique Française , Résonance , Efflorescence


Dominique MOREAU - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France - SIREN 434678777


Dominique MOREAU, Mle MOREAU DOMINIQUE - 8 RUE DE TONNERRE - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins.